Droit des sociétés

• le conseil,
• la rédaction d’actes,
• la gestion des formalités.

• le transport routier,
• le sport.

• Créer : structurer juridiquement l’activité
• Gérer : sécuriser la vie sociale
• Développer : accompagner la croissance
• Transmettre : organiser la pérennité

• Une vision globale des enjeux de l’entreprise
• Des solutions concrètes et opérationnelles
• Une maîtrise des opérations complexes
• Un accompagnement dans la durée

• Une approche intégrée des enjeux juridiques, fiscaux et stratégiques
• Une expertise technique approfondie
• Un accompagnement des dirigeants dans leurs décisions clés
• Une sécurisation des opérations et des relations juridiques

Créer et structurer

Construire sur des bases solides

• Choix de la structure juridique
• Constitution de la société
• Rédaction de la documentation
• Réalisation des formalités

• Structuration adaptée à l’activité et aux objectifs
• Anticipation des évolutions futures de l’entreprise

Sécuriser votre fonctionnement

Encadrer pour piloter sereinement

• Secrétariat juridique annuel
• Assemblées générales
• Tenue des obligations légales
• Modifications statutaires
• Accompagnement des dirigeants

• Fiabilisation du fonctionnement juridique
• Réduction des risques de non-conformité

Organiser votre gouvernance

Structurer les équilibres

• Pactes d’actionnaires
• Organisation du capital
• Opérations sur le capital
• Structuration de groupes de sociétés

• Anticipation des situations de blocage
• Sécurisation des relations entre associés

Accélérer votre croissance

Structurer les opérations stratégiques

• Cession / acquisition : audit, structuration, rédaction
• Restructuration : fusion, scission, apports
• Transmission : organisation patrimoniale et fiscale

• Sécurisation juridique des opérations
• Optimisation des montages
• Accompagnement dans les décisions stratégiques

Sécuriser vos relations commerciales

Contractualiser pour maîtriser

• Baux commerciaux
• Cessions de fonds de commerce
• Contrats commerciaux
• Conditions générales
• Accords de confidentialité

• Sécurisation des relations contractuelles
• Prévention des risques et des contentieux

Intervenir sur vos secteurs spécifiques

Transport

Encadrer des activités réglementées

• Accompagnement des entreprises de transport
• Relations commerciales
• Démarches administratives, notamment auprès de la DREAL
• Rédaction des contrats sectoriels

• Maîtrise des contraintes réglementaires
• Adaptation aux spécificités du secteur

Sport

Structurer des environnements contractuels complexes

• Rédaction et négociation de contrats
• Structuration d’organisations sportives
• Organisation d’événements
• Négociation contractuelle

• Adaptation aux logiques spécifiques du secteur sportif
• Sécurisation des relations contractuelles